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Design suisse · 132311 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132311
- Numéro de demande
- 2005-00985
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 14 nov. 2005
- Enregistré
- 7 déc. 2005
- Publié
- 15 janv. 2007
- Radié
- 10 juin 2026
- Motif
- Non prolongé
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 10.06.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 14.11.2025 → 14.11.2025
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Barigna S.A., c/o Christophe Cattaneo, 17, bd Helvétique, 1207 Genève → BARIGNA SA, c/o cabinet fiduciaire cattaneo, Boulevard de la Tour 4, 1205 Genève
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 31 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2020
- 18 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Michel Muhlstein, 17, rue Töpffer, 1206 Genève → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3013 Berne
Publié dans Swissreg le 18.12.2020
- 31 déc. 2015
Transféré
- Titulaire
- De Boreïcha Establishment, c/o Allgemeines Treuunternehmen, Aeulestrasse 5, Vaduz, Liechtenstein → Barigna S.A., c/o Christophe Cattaneo, 17, bd Helvétique, 1207 Genève
- Mandataire
- Junod, Guyet, Muhlstein & Lévy, Avocats, 17, rue Töpffer, 1206 Genève → Michel Muhlstein, 17, rue Töpffer, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 31.12.2015
- 15 sept. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2015
- 31 août 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Junod, Guyet, Muhlstein & Lévy, Avocats, 17, rue Töpffer, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 31.08.2010
- 31 août 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2010
2 entrées antérieures
- 30 avr. 2010
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.04.2010
- 15 janv. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.