ressort spiral d'horlogerie

Design suisse · 132315 · En vigueur

Designs

Design 14591a

Design 14591b

Design 14591c

Design 14591d

Design 14591e

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132315
Numéro de demande
2005-00980
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
11 nov. 2005
Enregistré
7 déc. 2005
Publié
30 déc. 2005
Protégé jusqu’au
11 nov. 2030
Prolongeable jusqu’au
11 nov. 2030
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    14591a → 14591a
    Echéance de la protection
    11.11.2025 → 11.11.2030

    Publié dans Swissreg le 31.10.2025

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Patek, Philippe SA, 141, chemin du Pont-du-Centenaire, 1228 Plan-les-Ouates → Patek, Philippe SA, 41, rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 30 sept. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

  4. 14 août 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.08.2015

  5. 15 juil. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Patek, Philippe SA, 41, rue du Rhône, 1204 Genève → PATEK PHILIPPE SA GENEVE, 41, rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 15.07.2010

  6. 15 juil. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2010

  7. 30 déc. 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.