ressort spiral d'horlogerie
Design suisse · 132315 · En vigueur
Designs
Design 14591a
Design 14591b
Design 14591c
Design 14591d
Design 14591e
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132315
- Numéro de demande
- 2005-00980
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 11 nov. 2005
- Enregistré
- 7 déc. 2005
- Publié
- 30 déc. 2005
- Protégé jusqu’au
- 11 nov. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 11 nov. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 14591a → 14591a
- Echéance de la protection
- 11.11.2025 → 11.11.2030
Publié dans Swissreg le 31.10.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Patek, Philippe SA, 141, chemin du Pont-du-Centenaire, 1228 Plan-les-Ouates → Patek, Philippe SA, 41, rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
- 14 août 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2015
- 15 juil. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Patek, Philippe SA, 41, rue du Rhône, 1204 Genève → PATEK PHILIPPE SA GENEVE, 41, rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 15.07.2010
- 15 juil. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2010
- 30 déc. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.