décorations de fête

Design suisse · 132322 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132322
Numéro de demande
2005-00859
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
11-05 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
10 oct. 2005
Enregistré
7 déc. 2005
Publié
30 déc. 2005
Radié
10 oct. 2010
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 000324496/001 11.04.2005
EM 000324496/002 11.04.2005
EM 000324496/003 11.04.2005
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2011

  2. 30 déc. 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Stefano Odorici

Bologna, IT

Marco Viale

Casalecchio di Reno, IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.