Fahrzeugfelge
Design suisse · 132325 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132325
- Numéro de demande
- 2005-00930
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-16 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 27 oct. 2005
- Enregistré
- 7 déc. 2005
- Publié
- 30 déc. 2005
- Radié
- 27 oct. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 405 03 618.3 14.07.2005
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.05.2011
- 31 janv. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hiebsch & Peege AG, Patentanwälte, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen → Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2008
- 30 déc. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Edmund Breyton
Stockach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.