Absperrhahn-Handgriffe
Design suisse · 132338 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132338
- Numéro de demande
- 2005-00982
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 11 nov. 2005
- Enregistré
- 7 déc. 2005
- Publié
- 30 déc. 2005
- Protégé jusqu’au
- 11 nov. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 11 nov. 2030
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 sept. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 11.11.2025 → 11.11.2030
Publié dans Swissreg le 08.09.2025
- 14 août 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2020
- 30 sept. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
- 31 août 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2010
- 31 juil. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- JRG Gunzenhauser AG, Hauptstrasse 130, 4450 Sissach → Georg Fischer JRG AG, Hauptstrasse 130, 4450 Sissach
Publié dans Swissreg le 31.07.2009
- 31 juil. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AXON Patent GmbH, Austrasse 67, 4147 Aesch → Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 31.07.2009
- 30 déc. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2005
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.