Badewanne

Design suisse · 132340 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132340
Numéro de demande
2005-00907
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
24 oct. 2005
Enregistré
7 déc. 2005
Publié
30 déc. 2005
Protégé jusqu’au
24 oct. 2030
Prolongeable jusqu’au
24 oct. 2030
Source
Swissreg

Designs

Badewanne, reproduction 1Badewanne, reproduction 2Badewanne, reproduction 3

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    Professional → Professional
    Echéance de la protection
    24.10.2025 → 24.10.2030

    Publié dans Swissreg le 28.04.2025

  2. 30 oct. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.10.2020

  3. 31 août 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2015

  4. 14 août 2015

    Transféré

    Titulaire
    Paul Hurter, Winkelbüel 3a, 6043 Adligenswil → Medo Lift GmbH, Buhaldenstrasse 5, 8187 Weiach

    Publié dans Swissreg le 14.08.2015

  5. 31 août 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2010

  6. 30 déc. 2005

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.