Inhalationsapparat
Design suisse · 132341 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132341
- Numéro de demande
- 2005-00966
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 24-04 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 9 nov. 2005
- Enregistré
- 7 déc. 2005
- Publié
- 30 déc. 2005
- Radié
- 9 nov. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IN 199371 09.05.2005
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
- 15 nov. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2010
- 30 déc. 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2005
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.