Möbelteile
Design suisse · 132353 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132353
- Numéro de demande
- 2005-00818
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 23 sept. 2005
- Enregistré
- 19 déc. 2005
- Publié
- 13 janv. 2006
- Radié
- 23 sept. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design D5.1
Design D5.2
Design D5.3
Design D5.4
Design D5.5
Design D5.6
Design D5.7
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
- 31 août 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2010
- 13 janv. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.