Tasche
Design suisse · 132380 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132380
- Numéro de demande
- 2005-00995
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 11 nov. 2005
- Enregistré
- 3 janv. 2006
- Publié
- 31 janv. 2006
- Radié
- 5 juin 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- setbag → setbag
- Description Design
- Date de radiation
- 05.06.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 11.11.2025 → 11.11.2025
Publié dans Swissreg le 05.06.2026
- 15 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2020
- 29 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.02.2016
- 30 sept. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2010
- 31 janv. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.