Deckel
Design suisse · 132383 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132383
- Numéro de demande
- 2005-01051
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 5 déc. 2005
- Enregistré
- 3 janv. 2006
- Publié
- 31 janv. 2006
- Radié
- 5 déc. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/231.744 08.06.2005
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2016
- 15 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
- 15 mai 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
- 31 janv. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.