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Design suisse · 132389 · Radié
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132389
- Numéro de demande
- 2005-00830
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 24 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 27 sept. 2005
- Enregistré
- 3 janv. 2006
- Publié
- 31 janv. 2006
- Radié
- 27 sept. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000330667 01.04.2005
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.04.2011
- 31 janv. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.