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Design suisse · 132390 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132390
- Numéro de demande
- 2005-00937
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 31 oct. 2005
- Enregistré
- 3 janv. 2006
- Publié
- 31 janv. 2006
- Radié
- 31 oct. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.05.2011
- 15 juin 2006
Transféré
- Titulaire
- Walter Schlup, Av. Léopold-Robert 13, BP 1381, 2301 La Chaux-de-Fonds → Reusse et Compagnie SA, Lettenstrasse 7, Postfach 446, 6343 Rotkreuz
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2006
- 31 janv. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.