palan
Design suisse · 132391 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132391
- Numéro de demande
- 2005-01036
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-05 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 30 nov. 2005
- Enregistré
- 3 janv. 2006
- Publié
- 31 janv. 2006
- Protégé jusqu’au
- 30 nov. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 30 nov. 2030
- Priorité
- JP 2005-016251 03.06.2005
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 30.11.2025 → 30.11.2030
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 30 oct. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.10.2020
- 13 nov. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.11.2015
- 30 nov. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2010
- 31 janv. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.