palan

Design suisse · 132391 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132391
Numéro de demande
2005-01036
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-05 Moyens de transport et de levage
Déposé
30 nov. 2005
Enregistré
3 janv. 2006
Publié
31 janv. 2006
Protégé jusqu’au
30 nov. 2030
Prolongeable jusqu’au
30 nov. 2030
Priorité
JP 2005-016251 03.06.2005
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

palan, reproduction 1palan, reproduction 2palan, reproduction 3palan, reproduction 4palan, reproduction 5palan, reproduction 6palan, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    30.11.2025 → 30.11.2030

    Publié dans Swissreg le 27.10.2025

  2. 30 oct. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.10.2020

  3. 13 nov. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.11.2015

  4. 30 nov. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2010

  5. 31 janv. 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.