Kugelschreiber
Design suisse · 132397 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132397
- Numéro de demande
- 2005-01063
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 19-06 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 9 déc. 2005
- Enregistré
- 3 janv. 2006
- Publié
- 31 janv. 2006
- Protégé jusqu’au
- 9 déc. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 9 déc. 2030
- Priorité
- EM 000386222 11.08.2005
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 09.12.2025 → 09.12.2030
Publié dans Swissreg le 28.11.2025
- 2 mai 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Gachnang AG (Patentanwälte), Badstrasse 5, Postfach 323, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 15 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2020
- 30 nov. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2015
- 28 févr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach 323, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG (Patentanwälte), Badstrasse 5, Postfach 323, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 28.02.2014
- 15 nov. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2010
- 31 janv. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.