écrins
Design suisse · 132451 · Radié
Designs
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132451
- Numéro de demande
- 2005-01109
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 27 déc. 2005
- Enregistré
- 8 févr. 2006
- Publié
- 28 févr. 2006
- Radié
- 27 déc. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
- 28 avr. 2006
Transféré
- Titulaire
- DELTA DESIGN COMMUNICATION SA, 152 C route de Thonon, 1222 Vésenaz → Montres DeWitt SA, 28, route de Pressy, 1253 Vandoeuvres
- Mandataire
- Ariane Bouckaert-Brandt, 13, rue Céard, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2006
- 28 févr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.