Stoffmuster
Design suisse · 132452 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132452
- Numéro de demande
- 2006-00018
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 7 janv. 2006
- Enregistré
- 8 févr. 2006
- Publié
- 28 févr. 2006
- Radié
- 7 janv. 2011
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.07.2011
- 28 févr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.