Teekanne
Design suisse · 132456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132456
- Numéro de demande
- 2006-00040
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 16 janv. 2006
- Enregistré
- 8 févr. 2006
- Publié
- 28 févr. 2006
- Radié
- 8 août 2026
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DK DA 2005 00211 20.07.2005
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- M13101 → M13101
- Description Design
- Date de radiation
- 08.08.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 16.01.2026 → 16.01.2026
Publié dans Swissreg le 08.08.2026
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2020
- 31 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2015
- 15 oct. 2014
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
- 15 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
- 28 févr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.