Tür- und Fenstergriffe
Design suisse · 132461 · Radié
Designs
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Design 02
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Design 04
Design 05
Design 06
Design 07
Design 08
Design 09
Design 10
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132461
- Numéro de demande
- 2006-00010
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 08-06 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 4 janv. 2006
- Enregistré
- 8 févr. 2006
- Publié
- 28 févr. 2006
- Radié
- 4 janv. 2021
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000 394 796 02.09.2005
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.07.2021
- 31 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2015
- 31 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2010
- 28 févr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.