Türstopper

Design suisse · 132462 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132462
Numéro de demande
2005-01091
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
08-07 Outils et quincaillerie
Déposé
21 déc. 2005
Enregistré
8 févr. 2006
Publié
28 févr. 2006
Radié
15 juil. 2026
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    TS-150 → TS-150
    Description Design
    Date de radiation
    15.07.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
    Echéance de la protection
    21.12.2025 → 21.12.2025

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 15 févr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2021

  3. 31 déc. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2015

  4. 15 nov. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.11.2010

  5. 28 févr. 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Roman Meili

8260 Stein am Rhein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.