Armbanduhren

Design suisse · 132467 · Radié

Designs

Design M13099-1

Design M13099-2

Design M13099-3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132467
Numéro de demande
2005-01113
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
28 déc. 2005
Enregistré
8 févr. 2006
Publié
28 févr. 2006
Radié
28 déc. 2010
Motif
Non prolongé
Priorité
DE 405 03 423.7 05.07.2005
DE 405 03 424.5 05.07.2005
DE 405 03 425.3 05.07.2005
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.07.2011

  2. 28 févr. 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.