Armbanduhren
Design suisse · 132468 · Radié
Designs
Design M13104-1
Design M13104-2
Design M13104-3
Design M13104-4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132468
- Numéro de demande
- 2005-01115
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 28 déc. 2005
- Enregistré
- 8 févr. 2006
- Publié
- 28 févr. 2006
- Radié
- 28 déc. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 405 03 423.7 05.07.2005DE 405 03 424.5 05.07.2005DE 405 03 425.3 05.07.2005
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
- 28 févr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.