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Design suisse · 132473 · En vigueur

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132473
Numéro de demande
2006-00007
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 12 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
2 janv. 2006
Enregistré
8 févr. 2006
Publié
15 mai 2006
Protégé jusqu’au
2 janv. 2031
Prolongeable jusqu’au
2 janv. 2031
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    13 → 13
    Echéance de la protection
    02.01.2026 → 02.01.2031

    Publié dans Swissreg le 22.12.2025

  2. 6 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.05.2024

  3. 21 déc. 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

  4. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 31 déc. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2020

  6. 31 déc. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2015

  7. 13 avr. 2012

    Fusionné

    Titulaire
    Daniel Roth et Gérald Genta Haute Horlogerie SA, Chemin du Grand-Puits 42, 1217 Meyrin → Bulgari Horlogerie SA, Rue de Monruz 34, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 13.04.2012

  8. 14 janv. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.01.2011

1 entrée antérieure
  1. 15 mai 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Bulgari Horlogerie SA

Rue de Monruz 34, 2000 Neuchâtel

Créateur

Jérémie Senggen

Lausanne

Jean-Marc Salemi

Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.