Schlitten

Design suisse · 132477 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132477
Numéro de demande
2005-01112
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-14 Moyens de transport et de levage
Déposé
28 déc. 2005
Enregistré
8 févr. 2006
Publié
28 févr. 2006
Radié
20 juil. 2007
Motif
Renonciation
Priorité
DE 405 03 436.9 05.07.2005
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Modification

    Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2007

  2. 28 févr. 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.