Schlitten
Design suisse · 132477 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132477
- Numéro de demande
- 2005-01112
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-14 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 28 déc. 2005
- Enregistré
- 8 févr. 2006
- Publié
- 28 févr. 2006
- Radié
- 20 juil. 2007
- Motif
- Renonciation
- Priorité
- DE 405 03 436.9 05.07.2005
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2007
Modification
Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2007
- 28 févr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.