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Design suisse · 132487 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132487
- Numéro de demande
- 2005-01064
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 9 déc. 2005
- Enregistré
- 8 févr. 2006
- Publié
- 28 févr. 2006
- Radié
- 9 déc. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2011
- 28 févr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.