Deckel
Design suisse · 132501 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132501
- Numéro de demande
- 2006-00050
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 19 janv. 2006
- Enregistré
- 24 févr. 2006
- Publié
- 15 mars 2006
- Radié
- 19 janv. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/235,533 03.08.2005
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.08.2016
- 14 janv. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.01.2011
- 15 mai 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
- 15 mars 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.