Gemüseschälerklinge
Design suisse · 132507 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132507
- Numéro de demande
- 2005-01056
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 07-04 Articles de ménage
- Déposé
- 6 déc. 2005
- Enregistré
- 24 févr. 2006
- Publié
- 15 mars 2006
- Radié
- 1 juil. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1RK 05
Design 2RK 05
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1RK 05 → 1RK 05
- Description Design
- Date de radiation
- 01.07.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 06.12.2025 → 06.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 15 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2021
- 30 nov. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2015
- 15 juin 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2011
- 15 mars 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.