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Design suisse · 132521 · Radié

Designs

Design Automatique reserve

Design Centigraphe

Design Grande sonnerie

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132521
Numéro de demande
2006-00062
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
24 janv. 2006
Enregistré
24 févr. 2006
Publié
13 avr. 2006
Radié
24 janv. 2011
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.08.2011

  2. 13 avr. 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2006

Parties

Titulaire

François-Paul Journe

1204 Genève

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.