montres-bracelets et montre

Design suisse · 132562 · Radié

Designs

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132562
Numéro de demande
2006-00105
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
3 févr. 2006
Enregistré
7 mars 2006
Publié
15 mai 2006
Radié
3 févr. 2016
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

  2. 13 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 13.02.2015

  3. 15 déc. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

  4. 15 mai 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.