Ziergegenstände
Design suisse · 132564 · Radié
Designs
Design 41782
Design 41759.0
Design 41770.0
Design 41757.0
Design 41766.0
Design 41779
Design 41776.0
Design 41780
Design 41784
Design 41785
Design 41786
Design 41787
Design 41763.0
Design 41768.0
Design 41667
Design 41670
Design 41681
Design 41682.0
Design 41689
Design 41690.0
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132564
- Numéro de demande
- 2006-00032
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 20 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 13 janv. 2006
- Enregistré
- 7 mars 2006
- Publié
- 31 mars 2006
- Radié
- 13 janv. 2011
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.07.2011
- 31 mars 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.