Ziergegenstände
Design suisse · 132565 · Radié
Designs
Design 45911
Design 45912
Design 45914
Design 45815
Design 45812
Design 36194
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132565
- Numéro de demande
- 2006-00031
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 13 janv. 2006
- Enregistré
- 7 mars 2006
- Publié
- 31 mars 2006
- Radié
- 13 janv. 2011
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.07.2011
- 31 janv. 2007
Transféré
- Titulaire
- Schlittler & Co. AG, Franzosenstrasse, 6423 Seewen SZ → Stuart A. Glückstein, Atelier, route de Reuchenette 24, 2502 Biel/Bienne
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2007
- 31 mars 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.