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Design suisse · 132569 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132569
Numéro de demande
2006-00141
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
15-05 Machines
Déposé
16 févr. 2006
Enregistré
7 mars 2006
Publié
31 mars 2006
Radié
16 févr. 2011
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 000400296 29.08.2005
Source
Swissreg

Designs

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Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.09.2011

  2. 31 mars 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.