Buchzeichen/Büroklammer
Design suisse · 132574 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132574
- Numéro de demande
- 2006-00109
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 19-99 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 7 févr. 2006
- Enregistré
- 7 mars 2006
- Publié
- 31 mars 2006
- Radié
- 7 févr. 2011
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.08.2011
- 31 mars 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.