Manschette
Design suisse · 132589 · Radié
Designs
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Design 9
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Design 11
Design 12
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132589
- Numéro de demande
- 2006-00150
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 02-01 Habillement et mercerie
- Déposé
- 20 févr. 2006
- Enregistré
- 23 mars 2006
- Publié
- 13 avr. 2006
- Radié
- 20 févr. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.09.2016
- 28 févr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach 323, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG (Patentanwälte), Badstrasse 5, Postfach 323, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 28.02.2014
- 15 févr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2011
- 13 avr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.