Bett
Design suisse · 132597 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132597
- Numéro de demande
- 2006-00167
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-02 Ameublement
- Déposé
- 22 févr. 2006
- Enregistré
- 23 mars 2006
- Publié
- 13 avr. 2006
- Protégé jusqu’au
- 22 févr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 22 févr. 2031
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- simpledoubledeux → simpledoubledeux
- Echéance de la protection
- 22.02.2026 → 22.02.2031
Publié dans Swissreg le 25.08.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Daniel Jauslin, Wildbachstrasse 48, 8008 Zürich → Daniel Jauslin, Riedtlistrasse 27, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Daniel Jauslin, Riedtlistrasse 27, 8006 Zürich → Daniel Jauslin, Prins Hendrikstraat 126, 2518 HX Den Haag, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Daniel Jauslin, Prins Hendrikstraat 126, 2518 HX Den Haag, Pays-Bas → Daniel Jauslin, Katharinenweg 6, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2020
- 31 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2015
- 28 févr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
- 13 avr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.