Schleiftopf
Design suisse · 132603 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132603
- Numéro de demande
- 2006-00147
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-05 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 17 févr. 2006
- Enregistré
- 23 mars 2006
- Publié
- 13 avr. 2006
- Protégé jusqu’au
- 17 févr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 17 févr. 2031
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 févr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 10100 → 10100
- Echéance de la protection
- 17.02.2026 → 17.02.2031
Publié dans Swissreg le 16.02.2026
- 26 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.02.2021
- 29 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.02.2016
- 15 avr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2011
- 13 avr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.