boîtier de montre
Design suisse · 132609 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132609
- Numéro de demande
- 2006-00152
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 17 févr. 2006
- Enregistré
- 23 mars 2006
- Publié
- 13 avr. 2006
- Radié
- 9 sept. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- MO-28760-CH → MO-28760-CH
- Description Design
- Date de radiation
- 17.02.2016 → 17.02.2016
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement → Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 17.02.2016 → 17.02.2016
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 23 sept. 2021
Désignation
- Désignation
- cadrans de montres, boîtiers de montres, affichage (décor) pour cadran de montre et boîtier de montre avec cadran → boîtier de montre
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- de Grisogono S.A., 176bis, Route de Saint-Julien, 1228 Plan-les-Ouates → De Grisogono SA, chemin du Champ-des-Filles 39, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2021
- 30 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2016
- 15 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Brandstock Legal Rechtsanwaltsgesellschaft mbH, The World Trade Center, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
- 30 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Brandstock Legal Rechtsanwaltsgesellschaft mbH, The World Trade Center, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
- 15 févr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2011
1 entrée antérieure
- 13 avr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.