Fernsehapparat

Design suisse · 132613 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132613
Numéro de demande
2006-00148
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
14-03 Enregistrement, télécommunication et informatique
Déposé
20 févr. 2006
Enregistré
23 mars 2006
Publié
13 juin 2008
Radié
20 févr. 2016
Motif
Non prolongé
Priorité
DK 2006 00004 05.01.2006
Source
Swissreg

Designs

Fernsehapparat, reproduction 1Fernsehapparat, reproduction 2Fernsehapparat, reproduction 3Fernsehapparat, reproduction 4Fernsehapparat, reproduction 5Fernsehapparat, reproduction 6Fernsehapparat, reproduction 7Fernsehapparat, reproduction 8

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.09.2016

  2. 15 déc. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

  3. 13 juin 2008

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.