Bettrost
Design suisse · 132626 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132626
- Numéro de demande
- 2006-00033
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 12 janv. 2006
- Enregistré
- 6 avr. 2006
- Publié
- 28 avr. 2006
- Radié
- 12 janv. 2021
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 40503674.4 16.07.2005
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.07.2021
- 15 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 15 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 14 janv. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.01.2011
- 28 avr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.