montre-bracelet
Design suisse · 132661 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132661
- Numéro de demande
- 2006-00264
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 28 mars 2006
- Enregistré
- 25 avr. 2006
- Publié
- 15 mai 2006
- Radié
- 6 oct. 2021
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- The British Masters SA, Avenue Léopold-Robert 23, 2300 La Chaux-de-Fonds → The British Masters SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Désignation
- Désignation
- montres-bracelets → montre-bracelet
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
- 31 mars 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- The British Masters SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds → GRAHAM SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 31.03.2011
- 31 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2010
- 15 mai 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.