montres-bracelets
Design suisse · 132662 · En vigueur
Designs
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132662
- Numéro de demande
- 2006-00274
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 29 mars 2006
- Enregistré
- 25 avr. 2006
- Publié
- 15 mai 2006
- Protégé jusqu’au
- 29 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 29 mars 2031
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 3 → 3
- Echéance de la protection
- 29.03.2026 → 29.03.2031
Publié dans Swissreg le 19.02.2026
- 6 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.05.2024
- 21 déc. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 26 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.02.2021
- 29 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.02.2016
- 13 avr. 2012
Fusionné
- Titulaire
- Daniel Roth et Gérald Genta Haute Horlogerie SA, Chemin du Grand-Puits 42, 1217 Meyrin → Bulgari Horlogerie SA, Rue de Monruz 34, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.04.2012
- 14 janv. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.01.2011
1 entrée antérieure
- 15 mai 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.