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Design suisse · 132665 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132665
- Numéro de demande
- 2006-00242
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 21 mars 2006
- Enregistré
- 25 avr. 2006
- Publié
- 28 sept. 2007
- Protégé jusqu’au
- 21 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 21 mars 2031
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 nov. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 21.03.2026 → 21.03.2031
Publié dans Swissreg le 27.11.2025
- 15 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2021
- 31 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2015
- 14 janv. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.01.2011
- 31 déc. 2010
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.12.2010
- 28 sept. 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2007
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.