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Design suisse · 132666 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132666
- Numéro de demande
- 2006-00245
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 22 mars 2006
- Enregistré
- 25 avr. 2006
- Publié
- 15 avr. 2008
- Radié
- 22 mars 2016
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.10.2016
- 29 oct. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.10.2010
- 15 avr. 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2008
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.