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Design suisse · 132692 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132692
Numéro de demande
2006-00243
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-04 Articles de ménage
Déposé
21 mars 2006
Enregistré
9 mai 2006
Publié
31 mai 2006
Radié
21 mars 2011
Motif
Non prolongé
Priorité
DK DA 2005 00296 18.10.2005
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 14.10.2011

  2. 31 mai 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.