boîte de montre, bracelet
Design suisse · 132705 · Radié
Designs
Design 14686 A
Design 14686 B
Design 14686 C
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132705
- Numéro de demande
- 2006-00297
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 3 avr. 2006
- Enregistré
- 9 mai 2006
- Publié
- 15 mai 2007
- Radié
- 3 avr. 2011
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.10.2011
- 15 mai 2007
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.