boîte de montre, bracelet

Design suisse · 132705 · Radié

Designs

Design 14686 A

Design 14686 B

Design 14686 C

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132705
Numéro de demande
2006-00297
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
3 avr. 2006
Enregistré
9 mai 2006
Publié
15 mai 2007
Radié
3 avr. 2011
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.10.2011

  2. 15 mai 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.