Prothese
Design suisse · 132719 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132719
- Numéro de demande
- 2006-00211
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 24-03 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 13 mars 2006
- Enregistré
- 9 mai 2006
- Publié
- 31 mai 2006
- Radié
- 13 mars 2011
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000463831-0001 13.01.2006
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.09.2011
- 14 sept. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Staiger, Schwald & Partner, Genferstrasse 24,, Postfach 2012, 8027 Zürich → Staiger, Schwald & Partner AG, Postfach 2012, 8027 Zürich
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2007
- 31 mai 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.