Bürste
Design suisse · 132728 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132728
- Numéro de demande
- 2006-00257
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 04-02 Brosserie
- Déposé
- 25 mars 2006
- Enregistré
- 29 mai 2006
- Publié
- 15 juin 2006
- Protégé jusqu’au
- 25 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 25 mars 2031
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 déc. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 25.03.2026 → 25.03.2031
Publié dans Swissreg le 30.12.2025
- 29 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2021
- 29 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2016
- 15 févr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2011
- 15 juin 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.