Uhr, Armband
Design suisse · 132740 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132740
- Numéro de demande
- 2006-00279
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 28 mars 2006
- Enregistré
- 29 mai 2006
- Publié
- 15 juin 2006
- Radié
- 21 oct. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 21.10.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 28.03.2026 → 28.03.2026
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 28 oct. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- David Yurman SA, rue Neuve 9, 2300 La Chaux-de-Fonds → David Yurman SA, rue des Alpes 15bis, c/o Me Yves JEANRENAUD, Schellenberg Wittmer SA, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 28 oct. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 28 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meisser & Partners AG, Schulstrasse 1, 7302 Landquart
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
- 31 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2015
- 14 janv. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.01.2011
2 entrées antérieures
- 15 mai 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
- 15 juin 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.