bouteille

Design suisse · 132780 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
132780
Numéro de demande
2006-00427
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
22 mai 2006
Enregistré
12 juin 2006
Publié
30 mars 2007
Protégé jusqu’au
22 mai 2031
Prolongeable jusqu’au
22 mai 2031
Priorité
EM 440110 30.11.2005
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design 1

bouteille, reproduction 1bouteille, reproduction 2bouteille, reproduction 3bouteille, reproduction 4bouteille, reproduction 5

Design 2

bouteille, reproduction 1bouteille, reproduction 2bouteille, reproduction 3bouteille, reproduction 4bouteille, reproduction 5

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    22.05.2026 → 22.05.2031

    Publié dans Swissreg le 07.04.2026

  2. 8 mai 2023

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sanpellegrino S.p.A., Via Castelvetro 17/23, Milano, Italie → Sanpellegrino S.p.A., San Pellegrino Terme (Bergamo), Località Ruspino, 24016, Italie

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  3. 8 mai 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec S.A., 55, avenue Nestlé, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  4. 8 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 30 avr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2021

  6. 13 mai 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.05.2016

  7. 31 janv. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2011

  8. 30 mars 2007

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.