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Design suisse · 132792 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132792
- Numéro de demande
- 2006-00468
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-04 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 29 mai 2006
- Enregistré
- 12 juin 2006
- Publié
- 14 nov. 2008
- Radié
- 29 mai 2011
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.12.2011
- 14 nov. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.11.2008
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.