partie de mouvement de montre
Design suisse · 132793 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 132793
- Numéro de demande
- 2006-00281
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 27 mars 2006
- Enregistré
- 12 juin 2006
- Publié
- 30 juin 2006
- Protégé jusqu’au
- 27 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 27 mars 2031
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- courbe De Bethune → courbe De Bethune
- Echéance de la protection
- 27.03.2026 → 27.03.2031
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- COREDEM SA, 6, rue du Temple, 1304 Cossonay-Ville → Coredem SA, chemin de la Rochelle 39, 1008 Prilly
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
- 15 avr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
- 15 janv. 2016
Mandataire radié
- Mandataire
- Coredem SA, chemin de la Rochelle 39, 1008 Prilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2016
- 31 mars 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2011
- 30 juin 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.